import type { Modelonderdeel } from "../types";

// ── Modelonderdelen: vastgoed — mainlevée (radiation hypothèque) (FR) ───────
// Miroirs francophones (taal: "fr", liés via vertalingVanId) des onderdelen
// néerlandais de "handlichting.ts". Mêmes variant-id's que la source NL.

export const handlichtingFrOnderdelen: Modelonderdeel[] = [
  {
    id: "handlichting-toestemming-fr",
    titel: "Mainlevée — consentement à la radiation de l'inscription",
    categorie: "bijzonder",
    taal: "fr",
    vertalingVanId: "handlichting-toestemming",
    omschrijving:
      "Le consentement du créancier hypothécaire à la radiation d'une inscription hypothécaire déterminée, avec l'autorisation donnée au conservateur du bureau Sécurité juridique de procéder à celle-ci. Choisir l'hypothèse : mainlevée totale ou partielle. Miroir francophone de \"handlichting-toestemming\".",
    tekst:
      "{{naam_schuldeiser}} (le créancier) déclare consentir à la mainlevée de l'inscription hypothécaire prise à son profit au bureau Sécurité juridique de {{kantoor_rechtszekerheid}}, le {{datum_inschrijving}}, sous la référence {{referte_inschrijving}}, en garantie d'un crédit à charge de {{naam_schuldenaar}}.",
    varianten: [
      {
        id: "volledige-handlichting",
        hypothese: "Mainlevée totale (l'inscription entière est radiée)",
        tekst:
          "Le créancier donne mainlevée totale de ladite inscription et autorise le conservateur compétent à la radier intégralement, sans que le conservateur en assume aucune responsabilité.",
        toelichting:
          "Cas standard après remboursement intégral du crédit : l'inscription entière est radiée.",
      },
      {
        id: "gedeeltelijke-handlichting",
        hypothese: "Mainlevée partielle (limitée à un bien ou à un montant)",
        tekst:
          "Le créancier donne mainlevée partielle de ladite inscription, limitée à {{omvang_gedeeltelijke_handlichting}}, et autorise le conservateur compétent à opérer la radiation dans cette mesure, l'inscription étant maintenue pour le surplus.",
        toelichting:
          "Applicable lorsque seule une partie est libérée (p. ex. un bien parmi plusieurs biens grevés, ou à concurrence d'un montant).",
      },
    ],
    parameters: [
      { naam: "naam_schuldeiser", omschrijving: "Le créancier hypothécaire qui donne mainlevée (p. ex. l'établissement de crédit)" },
      { naam: "kantoor_rechtszekerheid", omschrijving: "Le bureau Sécurité juridique où l'inscription a été prise" },
      { naam: "datum_inschrijving", omschrijving: "Date de l'inscription hypothécaire à radier" },
      { naam: "referte_inschrijving", omschrijving: "Registre/référence de l'inscription à radier" },
      { naam: "naam_schuldenaar", omschrijving: "Le débiteur à charge duquel l'inscription a été prise" },
      { naam: "omvang_gedeeltelijke_handlichting", omschrijving: "L'étendue de la mainlevée partielle (quel bien ou quel montant), le cas échéant", voorbeeld: "la parcelle section A numéro 123/B" },
    ],
    toepasbaarOp: ["handlichting"],
    thema: "vastgoed",
    soort: "MODCL",
    bron: "Mainlevée (radiation — art. 92-93 Loi hypothécaire)",
    versie: "1.0",
    datum: "2026-07-05",
    wetsbasis: ["art. 92 Loi hypothécaire (radiation)", "art. 93 Loi hypothécaire (décharge de l'inscription d'office)"],
    agentwenken:
      "Identifier exactement l'inscription à radier (bureau, date, référence) sur la base de l'état hypothécaire — une désignation imprécise entraîne le rejet par le conservateur. Choisir « partielle » uniquement lorsqu'une partie seulement est délibérément libérée. Vérifier que le créancier est valablement représenté (procuration de la banque).",
    nazicht: { status: "actueel", datum: "2026-07-05" },
  },
  {
    id: "handlichting-kwijting-ontslag-fr",
    titel: "Mainlevée — quittance et décharge de l'inscription d'office",
    categorie: "voorwaarden",
    taal: "fr",
    vertalingVanId: "handlichting-kwijting-ontslag",
    omschrijving:
      "La constatation que la dette garantie a été payée (quittance) et la décharge expresse du conservateur de toute inscription d'office, afin que la radiation puisse s'opérer purement. Les frais de l'acte et de la radiation sont à charge de la partie qui y est tenue. Miroir francophone de \"handlichting-kwijting-ontslag\".",
    tekst:
      "Le créancier reconnaît que la dette garantie par ladite inscription a été intégralement payée et en donne quittance. Il décharge expressément le conservateur compétent de prendre toute inscription d'office à l'occasion de la présente mainlevée.\n\n" +
      "Les frais et droits du présent acte et de la radiation sont à charge de {{partij_kosten}}.",
    varianten: [],
    parameters: [
      { naam: "partij_kosten", omschrijving: "La partie qui supporte les frais de l'acte et de la radiation (généralement le débiteur)" },
    ],
    toepasbaarOp: ["handlichting"],
    thema: "vastgoed",
    soort: "MODCL",
    bron: "Mainlevée — quittance et décharge de l'inscription d'office",
    versie: "1.0",
    datum: "2026-07-05",
    wetsbasis: ["art. 93 Loi hypothécaire (décharge de l'inscription d'office)"],
    nazicht: { status: "actueel", datum: "2026-07-05" },
  },
];